Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT CONDUITE
M. FRADIN Philippe

Numéro de dépôt :
3352891
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/04/2015
PASSEPORT CONDUITE de FRADIN Philippe

Présentation de la marque PASSEPORT CONDUITE

Déposée le 14 avril 2005 par monsieur FRADIN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PASSEPORT CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est monsieur FRADIN Philippe domicilié(e) 79 rue du Donjon,44522 MESANGER - 44522 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRADIN Philippe domicilié(e) 79 rue du Donjon,44522 MESANGER - 44522 - France.

La marque PASSEPORT CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT CONDUITE est expirée depuis le 14 avril 2015.


M. FRADIN Philippe - 79 rue du Donjon,44522 MESANGER - 44522 - France


M. FRADIN Philippe - 79 rue du Donjon,44522 MESANGER - 44522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

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