PASSEPORT CONDUITE
Présentation de la marque PASSEPORT CONDUITE
Déposée le 14 avril 2005 par monsieur FRADIN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PASSEPORT CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSEPORT CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT CONDUITE est expirée depuis le 14 avril 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20